Le soldat belge et le soldat suisse

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Certains pensent que la généalogie est une activité monotone, qui consiste à relever des noms, des dates, des lieux, puis à faire de belles listes et de beaux tableaux.

Relever des noms, des lieux, des dates est incontournable. Mais la généalogie nous mène sur des chemins inattendus, des chemins qu'on ne pensait pas suivre. Des chemins qui nous entraînent vers des sujets qu'on n'aurait jamais pensé aborder... Pour peu qu'on ait un peu l'esprit Sherlock ! 

Georges Gey naît le 23 septembre 1884 à Paris dans le 12ème arrondissement. Il est fils de François et Coralie Coignez, tous deux de nationalité belge. François et Coralie ne demandent pas la nationalité française. Georges a 20 ans en 1904. Il ne peut demander la nationalité française qu'à son 22ème anniversaire, en 1906. Il n'est pas recensé en 1904, et ne fait pas son service militaire. En 1914, il n'a pas demandé la nationalité française, il est donc belge. Il a 30 ans, et décide de participer aux combats aux côtés de la France. Etranger, il ne peut pas être intégré à un régiment français. Il est donc incorporé dans le Régiment de marche de la Légion Etrangère, comme Soldat de 1ère classe. Il est tué à l'ennemi le 4 juillet 1916, dans le secteur de Dompierre (Somme), Mort pour la France. Le certificat militaire de décès de Georges Gey.

Gaston Ducret naît le 12 juillet 1898 à Paris dans le 15ème arrondissement. Il est fils de Jean Louis, de nationalité suisse, et de mère non dénommée. Jean Louis ne demande pas la nationalité française. Né en France, son fils Gaston ne peut demander la nationalité française qu'à partir de 1920. Mais il est recensé en 1918. Réformé dans un premier temps, il est incorporé le 15 mars 1920 au 1er Régiment Tirailleurs Algériens, puis au 103ème Régiment d'Infanterie, deux Régiments français. Il est "renvoyé" dans ses foyers le 25 mars 1921, après un bref passage dans "la campagne du Maroc", entre le 13 mars et le 8 mai 1920. La fiche militaire de Gaston Ducret.

Deux parcours de soldats assez classiques. Mais Sherlock est venu me chatouiller les doigts de pieds : pourquoi l'un est-il intégré dans la Légion Etrangère, sans passer par la case "Service militaire", alors que l'autre fait son service militaire et est intégré dans un régiment français ? Tous les deux étaient dans la même situation : fils d'étranger, n'ayant pas demandé la nationalité française.

Six lois sur la nationalité française se sont succédé de 1914 à 1917. Ces lois étaient temporaires et liées à l'état de guerre. Elles avaient un objectif clair : augmenter le nombre de soldats combattant dans les rangs français.

La première loi du 5 août 1914 concerne directement Georges Gey. Les étrangers qui s'engagent dans la Légion étrangère pourront devenir français, par une naturalisation aux conditions allégées. Impossible de savoir si l'obtention de la nationalité française était l'objectif de Georges, ou s'il voulait, tout simplement, combattre pour le pays qu'il considérait être le sien. Mais il reste étranger et est donc incorporé dans la Légion étrangère.

[clic pour le texte de loi dans le Journal Officiel du 6 août 1914]

La loi du 3 juillet 1917 s'adresse aux fils nés en France de parents étrangers, et concerne Gaston Ducret. En vertu de l'article 8-4 du code civil, ces jeunes hommes devaient demander la nationalité française et devenaient français de plein droit le jour de leur 22ème anniversaire. Ils avaient donc un an après leur majorité (fixée à 21 ans), pour demander la nationalité française. Ils n'étaient ni recensés ni incorporés avant leur 22ème anniversaire. Ce qui créait une "inégalité", par rapport aux jeunes hommes nés français, inégalité difficile à supporter en temps de guerre. La loi du 1917 va raccourcir ce délai. Désormais les jeunes hommes, doivent refuser la nationalité française dans un délai de trois mois après leur 18ème anniversaire. Passés ces trois mois, ils deviennent français et sont donc recensés et incorporés dans un régiment français.

La loi a prévu un mécanisme pour les jeunes hommes de plus de 18 ans et de moins de 22 ans : le délai de 3 mois pour refuser la nationalité française courrait à partir du jour de la promulgation de la loi.

A noter : avant la loi de 1917, les enfants étrangers nés en France devaient demander la nationalité française pour devenir français. Après la loi de 1917, ils doivent refuser la nationalité française, sinon ils deviennent français.

[clic pour lire l'article dans le Journal Officiel du 5 juillet 1917]

Le texte applicable en 2021 :

Arsène Fournier, notre Sosa N°1, est un neveu à la troisième génération d'Eugénie Georges, épouse de Georges Gey.

Gaston Ducret est un grand-père de Début-branche Ducret, Sosa N° 1 de la branche Ducret.

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